Mentions Légales

1. Présentation du Site

Le site [vins-comby.com ou comby-vins.ch (ci-après "le Site") est édité par Sélection Comby (ci-après "l’Entreprise").

2. Identité de l’Entreprise

Nom de l’entreprise : Sélection Comby
Hébergeur du Site : Infomaniak
éditeur : Truffer Informatique

3. Propriété Intellectuelle

Le Site, ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, logos, marques, etc.), sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation préalable et écrite de Sélection Comby est interdite.

4. Données Personnelles

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5. Responsabilité

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6. Liens Hypertextes

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7. Modifications des Mentions Légales

Sélection Comby se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuelles modifications.

8. Droit Applicable

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